Toulouse: il escroque la CPAM de 1,32 millions d’euros, il est condamné à neuf mois avec sursis et devra rembourser 352 euros

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Accusé par la CPAM 31 d’avoir organisé une fraude à hauteur “très exactement d’1,319 millions d’euros“, cet homme aujourd’hui âgé de 57 ans s’en sort avec une minuscule somme à rembourser à la Sécurité sociale: seulement 352 euros. Bien sûr, “il ne fera pas appel” fait remarquer son avocat maître Nicolas Raynaud De Lage.

La procédure, débutée en 2013, aura duré près de 10 ans et finalement, la montagne a accouché d’une souris. L’avocat de la défense a fait le calcul : son client est condamné à rembourser 0,02% du préjudice évoqué. 

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France Bleu

sinon, vous risquez d'en chercher longtemps!

Ce bilan fait le point au 8 février 2022 sur les nouveaux foyers de grippe aviaire hautement pathogènes (GAHP) à virus A(H5) signalés dans les élevages de volailles depuis le bilan publié le 17 janvier 2022 (nouvelles 18678 et 18679). Il repose essentiellement sur les signalements faits à l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE).

Tous les foyers signalés à l’OIE depuis le 17 janvier 2022, à l'exception d'un épisode identifié à Taïwan impliquant un virus A(H5N2), sont liés à un virus de type A(H5N1). En Europe, 12 pays ont émis au moins un signalement concernant un foyer de GAHP à virus A(H5N1). Il s’agit de l’Allemagne, de la Bulgarie, de l’Espagne, de la France, de la Hongrie, de l’Italie, de la Moldavie, des Pays-Bas, de la Pologne, de la République Tchèque, du Royaume Uni et de la Russie. Au cours des dernières semaines, la France est le pays qui a fait le plus grand nombre de signalement (91 nouveaux foyers).

En Afrique des foyers ont été signalés en Afrique du Sud, au Burkina Faso, en Côte d’Ivoire, au Niger, au Nigeria et au Togo, l’épizootie semblant particulièrement active au Nigeria avec 28 nouveaux foyers notifiés. L’Asie est également concernée avec quelques foyers signalés en Israël, en Corée du Sud, au Japon, au Népal et à Taïwan. Enfin, un foyer de GAHP à virus A(H5N1) a été signalé dans la région des Amériques pour la première fois, au Canada.

FRANCE

En France, l'épisode de GAHP à virus A(H5N1) identifié le 21 novembre 2021 (voir les nouvelles 18511 et 18593) se poursuit avec 91 nouveaux foyers signalés à l'OIE le 28 janvier 2022 (signalement OIE 47911) (À la date du 9 février 2022, la France compte 350 foyers d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) en élevage, 30 cas en faune sauvage et 14 cas en basse-cours, les information détaillées concernant l'épizootie en cours étant accessible sur le site du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation).

EN NOUVELLE AQUITAINE,

    62 foyers ont été identifiés dans le département des Landes

        19 foyers (17 élevages de canards et 2 de poulets de chair) ont été identifiés dans l'arrondissement de Dax entre le 9 et le 22 janvier 2022 à Baigts (1 foyer), Bastennes (1 foyer), Bergouey (3 foyers), Caupenne (1 foyer), Doazit (1 foyer), Donazcq (2 foyers), Gamarde-les-Bains (1 foyer), Gaujacq (2 foyers), Gibret (1 foer), Maylis (2 foyers), Meilhan (1 foyer), Misson (1 foyer), Mugron (1 foyer), Saint-Geours-de Marenne (1 foyer). Ces foyers représentaient 52 136 volailles.

        43 foyers (29 élevages de canard, 7 de poulets de chair, 3 élevages pluri-espèces avec palmipède, 2 de poules pondeuses, un d'oies, un de pintades) ont été identifiés entre les 6 et 23 janvier 2022 dans l'arrondissement de Mont de Marsan, à Aire-sur-l'Adour (1 foyer), Bahus-Soubiran (2 foyers), Bats (1 foyer), Benquet (1 foyer), Bordere-et-Lamensans (1 foyer), Castandet (1 foyer), Castenau-Tursan (1 foyer), Cazeres-sur-l'Adour (2 foyers), Classun (3 foyers), Coudures (2 foyers), Duhort-Bachen (1 foyer), Eugénie-les-Bains (1 foyer), Eyres-Moncube (2 foyers), Hagetmau (1 foyer), Hontanx (2 foyers), Labastide-d'Armagnac (1 foyer), Larrivière-Saint-Savin (1 foyer), Maurrin (1 foyer), Miramont-Sensacq (1 foyer), Momuy (1 foyer), Montaut (2 foyers), Mongaillard (4 foyers), Montsue (2 foyers), Peyre (1 foyer), Philondenx (1 foyer), Renung (1 foyer), Saint-Cricq-Chalosse (1 foyer), Saint Gein (1 foyer), Saint-Loubouer (1 foyer), Sorbets (1 foyer), Vignau (1 foyer). Ces foyers représentent 264 168 volailles.

    19 ont été identifiés dans le département des PYRENEES-ATLANTIQUES entre 8 et le 23 janvier 2022

        9 foyers (8 élevages de canard et un de poules pondeuses) ont été identifiés dans l'arrondissement d'OLORON-SAINTE-MARIE à Bastanes (1 foyer), Bugnein (1 foyer), Castetnau-Camblong (4 foyers), Geus-d'Oloron (1 foyer), Montfort (1 foyer) et Orriule (1 foyer). Ces foyers représentent 67 710 volailles.

        8 foyers (6 élevages de canards, un de poules pondeuses, un de poulets de chair) ont été identifiés dans l'arrondissement de PAU à Arroses (1 foyer), Baliracq-Maumusson (1 foyer), Carrere (1 foyer), Garlin (3 foyers), Piets-Plasence-Moustrou (1 foyer) et Sevignacq (1 foyer). Ces foyers représentent 44 036 volailles.

EN OCCITANIE, 10 foyers ont été identifiés entre e 9 et le 23 janvier 2022 :

    8 foyers ont été identifiés dans le département du Gers

        Un foyer a été identifié à Castillon-Debats, arrondissement d'Auch le 23 janvier dans un élevage de 4 800 canards

        4 foyers (élevages de canards, d'oies, de poules pondeuses et de pintades) ont été identifiés dans l'arrondissement de Condom à Houga (2 foyers), Magnan (1 foyer) et Terraube (1 foyer). Ces foyers représentent 14 300 volailles.

        3 foyers (élevages de canards) ont été identifiés dans l'arrondissement de Mirande à Fusteraouau, Lelin-Lapujolle et Tarsac. Ces foyers représentent 6 850 volailles.

    2 foyers ont été identifiés le 17 janvier dans des élevages de canards du département des Hautes-Pyrénées dans l'arrondissement de Tarbes à Madiran et à Siarrouy. Ces foyers représentent 4 000 volailles.

Le diagnostic a été confirmé par RT PCR par l'Anses - Laboratoire de Ploufragan-Plouzané-Niort - site de Ploufragan Laboratoire national.

Source: wahis.oie.int

LA MALADIE

Le virus de la grippe aviaire hautement pathogène A(H5N1) ou d’autres sous-types de virus grippaux non humains (par exemple H7, H9).

Récemment : émergence du virus A(H7N9).

TRANSMISSION

L’infection humaine à virus de la grippe aviaire hautement pathogène A(H5N1) résulte de la transmission du virus de l’oiseau à l’homme, éventuellement de l’environnement à l’homme et très rarement de la transmission limitée et éphémère du virus d’homme à homme. Les contacts directs avec des volailles infectées ou des surfaces et des objets contaminés par leurs déjections est le principal mode de transmission à l’homme. Le risque est maximum lors de l’abattage et du plumage des volailles, de la découpe de la viande et de sa préparation en vue de sa consommation. Rien ne prouve que la viande de volaille ou les produits avicoles cuits correctement peuvent être une source d’infection.

NATURE DE LA MALADIE

Les symptômes initiaux sont généralement de la fièvre et un syndrome grippal (mauvais état général, myalgies, toux, maux de gorge). Une diarrhée et d’autres symptômes gastro-intestinaux peuvent également survenir. La maladie évolue en quelques jours et presque tous les malades développent une pneumonie clinique avec infiltrations diffuses à la radiographie thoracique. La production d’expectorations est variable et elles sont parfois teintées de sang. On observe une défaillance multiviscérale, un syndrome septique et parfois une encéphalopathie. La létalité* est élevée (environ 60%) chez les sujets hospitalisés atteints d’infection à H5N1 confirmée, le décès résultant le plus souvent d’une insuffisance respiratoire due à une pneumonie évolutive et à un syndrome de détresse respiratoire aiguë.

En France, la vaccination anti-A(H5N1) est recommandée essentiellement chez les sujets exposés de part leur profession (Avis du Haut Conseil de la santé publique du 05/09/2008). Il existe des vaccins humains contre la grippe aviaire A(H5N1) autorisés au niveau européen.

Il faut rappeler que le vaccin contre la grippe saisonnière n’a pas d’efficacité pour prévenir la grippe aviaire à virus H5N1.

*La létalité: le risque de décès soit plus du double de la grippe dite espagnole!

Préchauffez le four à 160 °C.

Pour 3

1 poitrine de dinde avec la peau (675 g) désossée

30 g de beurre

500 g de champignons de Paris hachés

2 gousses d'ail hachées

1 oignon haché

1 C A C de romarin

Sel, poivre, 30 cl de crème fraîche

12 cl de vin blanc sec

250 g de mie de pain frais coupés grossièrement

Dans une sauteuse, faire fondre le beurre et faites revenir les champignons, l'ail, l'oignon, le romarin, le sel et le poivre, en remuant, pendant environ 10 minutes. Réservez les champignons dans un bol pour la farce.

Déglacez avec le vin blanc. Versez 25 cl de crème et laissez mijoter environ 5 minutes, en remuant souvent, jusqu'à ce que le liquide soit réduit. Ajouter 1 C A S de champignons et réservez cette sauce pour plus tard.

Ajoutez aux champignons, la crème qui reste et la mie de pain et mélangez pour bien incorporer.

Déposez la poitrine de dinde sur la surface de préparation du côté de la peau. Pressez la farce aux champignons sur la dinde et enroulez le tout à la manière d'un roulé; attacher avec de la ficelle de cuisine ou des cure-dents.

Déposez dans un plat allant au four. Faites cuire 1 h 30, en badigeonnant de temps en temps (si vous avez un thermomètre à viande la cuisson à cœur doit être de 77 °C).

Placez ensuite la poitrine sur une planche à découper; recouvrir de papier aluminium et laissez reposer pendant 15 minutes.

Entre-temps, remettre la sauce aux champignons dans la casserole et faites Préchauffer le four à 160 °C.te chauffer à feu moyen; réchauffez jusqu'à ce que la sauce frémisse. Tranchez la dinde; nappez le fond des assiettes avec la sauce avant d'y déposer les tranches de dinde.

Décorer avec des branches de romarin.

Après la carte d’identité en anglais, le drapeau européen côté pile de notre drapeau !

Quand on vous dit que leur seule préoccupation c’est de nous modifier, de nous ré-éduquer…

Il faut que nous ressentions la joie de la " double appartenance "…. en vous obligeant à caresser des yeux le drapeau européen faisant corps avec celui de la France, monstrueuse tête de Janus. Janus qui, chez les Romains incarne à la fois les fins et les commencements (Janvier vient de Janus).

En l’occurrence, ce drapeau double face dont nos ennemis rêvent s’inscrit  bien sur la fin de la nation française et de son indépendance et sur le début du règne sans partage de la dictature européenne…. Sur une face le drapeau national, sur l’autre face le drapeau européen, vous en rêviez ? Des traîtres y travaillent… et ont lancé l’idée dans une tribune parue sur le JDD :

" Nous sommes prêts à marteler que notre destinée passe par l’union, la seule voie permettant d’éviter aux européens de s’isoler du reste du monde ou de seulement en dépendre, et de compter au sein de celui-ci.

Afin de signifier la double appartenance de chacune et de chacun des citoyens d’Europe à leur nation et à l’union européenne, on pourrait imaginer que chacun des Etats membres puisse s’approprier un nouveau modèle de drapeau, le drapeau ‘euro-national’.

Comme la pièce d’un euro, ce drapeau représenterait sur une face, la nation membre et sur l’autre, l’union européenne. Il ne se substituerait ni au drapeau européen existant ni à celui de chaque nation mais rassemblerait les couleurs de l’union et celles de l’Etat membre. Il pourrait flotter au fronton des édifices représentatifs de l’union européenne et lors des événements et manifestations organisés au nom de celle-ci.

C’est pourquoi il est fondamental pour nous de permettre aux citoyens français de ressentir cette joie d’appartenance à cette double entité européenne et française en affichant le double drapeau sans réserve sur nos monuments nationaux et gouvernementaux pour cimenter la force de notre alliance.

Le 9 mai prochain, fête de l’Europe, en souvenir de la déclaration Schumann, nous invitons l’ensemble des Européens à hisser haut ce drapeau. Rendez-vous à Strasbourg. "

Les signataires, vous vous en doutez, sont de grands amis de la France et des Français, Benjamin Stora l’anti-france chargé par Macron de lécher les bottes du FLN algérien, Boris Cyrulnik neurologue et ethnologue de génie mais piètre politique,

Ils sont plus de 60 comme ça, madre mia! Les cons ça ose tout et le problème c’est et qu’ils sont nombreux et qu’ils vont au-devant des désirs de l’anti-France qui occupe l’Elysée.

Non mais, ho: de quoi se mêle ces sal…. d'intellectuels de gôche????

Et ils précèdent leur demande de drapeau double face par un laïus plein de sophismes et de mensonges sur l’Europe dont il n’y a qu’une chose à retenir, c’est que, pour eux, la France ne pourrait dorénavant exister sans et en-dehors de l’Europe et, surtout, que la France n’est plus désormais qu’une région d’Europe…

Il est évident que tout cela est téléguidé par l’Elysée qui veut terminer son mandat et commencer celui de la Présidence française de l’UE par un coup d’éclat. Qui pourrait être ce drapeau..

Source:

si nous n'y prenons garde!

Est-ce raciste d’attendre des enfants noirs qu’ils fassent des mathématiques correctement?

Nous vous proposons ci-dessous la traduction d’un article américain, qui traite de la folie Woke et de l’obsession raciale dans un pays qui n’a jamais été autant divisé, Biden ayant fracturé le pays comme jamais.

Il y a un document qui circule intitulé Dismantling Racism in Mathematics Instruction, un guide élaboré par un groupe d’éducateurs. Il y a un garçon noir sur la couverture.

L’idée est de nous montrer comment notre prise de conscience raciale récente devrait changer la façon dont nous exposons les enfants noirs aux mathématiques. Je suppose que le conseil est également destiné aux enfants d’autres types de mélanine, mais il s’agit essentiellement d’un document qui pourrait s’appeler " Maths pour les enfants noirs ".

Aux dernières nouvelles, les décideurs politiques de l’Oregon sont particulièrement intrigués par ce document. Tout porte à croire que son influence va s’étendre plus largement.

Et il faut s’y opposer, car ce joli pamphlet nous apprend qu’il est raciste d’attendre des enfants noirs qu’ils maîtrisent la précision des mathématiques. En fait, son message, rédigé par des personnes qui se considèrent comme les âmes les plus moralement avancées de l’histoire de l’espèce humaine, est un message qui aurait sans doute fait avaler à Strom Thurmond une gorgée de whisky.

Bien sûr, les auteurs affirment que " le cadre de déconstruction du racisme en mathématiques offre les caractéristiques essentielles des éducateurs en mathématiques antiracistes et des approches critiques pour démanteler la suprématie blanche dans les classes de mathématiques en visualisant les caractéristiques toxiques de la culture de la suprématie blanche. " Mais traduit, cela signifie que les mathématiques telles que nous les avons toujours connues sont du racisme. C’est une affirmation intéressante, et si elle est correcte, elle est d’une urgence bouleversante. Mais est-ce exact? Voyons comment elle tient la route.

Maintenant, une partie de " l’enseignement antiraciste des mathématiques " consiste à parler des mathématiciens noirs (les auteurs disent que les enfants " récupèrent leur ascendance mathématique " – le jargon est, il faut l’admettre, magnifique) ou à diffuser des faits tels que l’approche traditionnelle des Yoruba en matière de nombres (et wow, les nombres en Yoruba, je le remarque en tant que linguiste, sont en effet féroces ! Personne ne s’opposerait à ces choses, ni à l’idée que nous "enseignions aux étudiants de couleur les possibilités de carrière et de financement dans les domaines des mathématiques et des STIM ".

Mais 96% des personnes qui lisent ce genre de choses vont se dire " Oui, mais qu’en est-il des maths?".

Et il n’y a rien de suprémaciste blanc dans cette question. La substance d’une proposition sérieuse sur l’enseignement des mathématiques sera, eh bien, l’enseignement de la manière de faire les mathématiques elles-mêmes, et non leur histoire et leur sociologie.

Par exemple, une idée de ce fascicule est que les étudiants noirs apprennent comment les mathématiques ont fait du mal aux gens (c’est-à-dire aux Noirs). Mais il n’est pas évident que les petits enfants doivent apprendre cela. Cela ne risque-t-il pas d’affecter l’attitude de l’enfant vis-à-vis de la maîtrise des compétences? Ou alors, il incombe aux auteurs d’expliquer pourquoi ce n’est pas le cas. Bien sûr, les enseignants qui donneraient cette leçon montreraient qu’ils savent que le racisme existe et qu’ils vont donc se mettre à dos le racisme comme on leur dit de le faire. Mais quel pourrait être l’impact de cette leçon sur des enfants qui n’ont même pas atteint la puberté?

Plus important encore, l’ensemble de ce document est axé sur l’idée qu’il est immoral d’obliger les enfants noirs à être précis.

Oui, le document affirme un moment donné qu’il cherche à " enseigner des mathématiques riches, réfléchies et complexes" . Et assez souvent, le mot praxis est utilisé. Mais l’idée maîtresse de cette brochure est la suivante:

1. l’accent mis sur l’obtention de la "bonne" réponse relève du "perfectionnisme" ou de la "pensée de l’un ou de l’autre";

2. L’idée que les enseignants sont des enseignants à part entière et que les étudiants sont des apprenants est fausse;
3. considérer comme un problème le fait que les attentes que vous avez envers les élèves ne soient pas satisfaites est raciste;
4. il est raciste d’enseigner les mathématiques de manière linéaire, les compétences étant enseignées dans l’ordre;
5. valoriser la "fluidité procédurale" – c’est-à-dire savoir comment faire les fractions, la division longue… – par rapport aux " connaissances conceptuelles " est raciste. En d’autres termes, les enfants noirs sont brillants pour savoir ce que les mathématiques essaient de faire, pour savoir "de quoi il s’agit", plutôt que de faire réellement les mathématiques, tout comme beaucoup d’entre nous lisent sur ce que la physique ou l’astrophysique accomplit sans jamais avoir l’intention de maîtriser les mathématiques qui ont conduit à ces conclusions;
6. demander aux élèves de " montrer leur travail " est raciste;
7. exiger des élèves qu’ils lèvent la main avant de prendre la parole "peut renforcer le paternalisme et la domination, en plus de briser le processus de réflexion, d’apprentissage et de communication".

Vous vous demandez peut-être si c’est un sketch, mais non, c’est réel ! C’est en fait ce que ce document nous dit, encore et encore. Voilà, mesdames et messieurs, la "théorie de la race critique" à laquelle nous sommes si nombreux à résister, et non un simple programme de "justice sociale". Se méfier de ce document, ce n’est pas être contre la justice sociale, mais contre le racisme.

Les objections à mon point de vue seront prévisibles. Il y a un type de résistance que Zora Neale Hurston a noté chez les Noirs qui se méfient de la curiosité des Blancs et qu’elle a appelé " résistance au lit de plumes ", où l’on sonde pour entrer mais " ne sort jamais ". Alors que Zora n’aurait eu aucun problème avec cette vision des mathématiques antiracistes, nous retrouvons le type de résistance dont elle parlait chez les Élus de nos jours, lorsque leurs revendications sont soumises à la lumière du jour.

Ainsi, par exemple: Je ne sélectionne pas des citations qui semblent particulièrement mûres dans un document parfaitement normal. Je me réfère à ses principaux principes, souvent réaffirmés plusieurs fois dans le document.

Une autre réponse sera que j’exagère l’impact de la proposition – que presque personne ne l’utilise réellement et qu’il s’agit en fait d’une "simple proposition". La réponse appropriée est "Dieu merci", mais nous devons aussi nous rappeler que les personnes qui disent cela danseraient la gigue si tous les États de l’Union adoptaient l’ensemble de la brochure en bloc.

L’essentiel, c’est que ceux qui voient dans ce document un discours raciste doivent y résister s’il apparaît dans leur district scolaire. Sachez qu’il se peut qu’il ne soit pas immédiatement diffusé que ce document spécifique soit examiné par les personnes chargées de l’éducation de vos enfants. Cependant, repérez les principes de base que j’ai énumérés ci-dessus, et demandez ensuite si les membres du conseil scolaire ont partagé ce document.

Beaucoup d’entre eux n’en apprécieront pas la saveur générale mais, au milieu de tant de choses auxquelles nous devons tous prêter attention, ils pourraient se demander ce à quoi nous devons nous opposer spécifiquement dans Démanteler le racisme dans l’enseignement des mathématiques.

Il y a deux choses. Le racisme et la religion. Juste ceux-là.

Tout d’abord, c’est du racisme présenté comme de l’antiracisme. On ne devrait pas attendre des enfants noirs qu’ils maîtrisent la précision des mathématiques et on devrait les féliciter de les contourner, d’approximer leurs réponses et de dire pourquoi elles peuvent être dangereuses? Il s’agit d’un sectarisme tout droit sorti de la Reconstruction, de Tulsa, de Selma et de Charlottesville.

Deuxièmement, il ne s’agit pas de science mais d’écriture. Il prétend enseigner les mathématiques tout en protégeant les étudiants de l’obligation de les faire réellement. Ce n’est pas empirique. Elle le fait avec l’implication que seul un transgresseur moral insensible à un point plus large pourrait remettre en question la contradiction. C’est, en tant que tel, un document religieux, qui vous dit d’accepter que Jésus a marché sur l’eau.

Les humains peuvent sacrifier cruellement un enfant de 9 ans, une vierge ou une veuve sur le bûcher en l’honneur d’un Dieu. De même, les humains peuvent sacrifier l’enfant noir du travail de maîtrise du don des mathématiques, afin de montrer qu’ils sont suffisamment éclairés pour comprendre que sa vie peut être affectée par le racisme et qu’il faut donc la protéger de tout ce qui constitue un véritable défi.

Ce n’est pas de la pédagogie, c’est de la prédication. Et dans ce pays, les propositions religieuses n’ont pas leur place sur la place publique.

 [cc] Breizh-info.com, 2022, dépêches libres de copie et de diffusion sous réserve de mention et de lien vers la source d’origine

Source:

Fin des emballages en plastique: genèse d’une décision démagogique

Une nouvelle réglementation interdisant les emballages en plastique des fruits et légumes est entrée en vigueur au 1er janvier 2022. Relater sa genèse est plus intéressant et instructif que gloser sur les désagréments et catastrophes à venir. Ce fut priorité à la bien-pensance et la démagogie au détriment de l’efficacité économique et sociale.

Le 1er janvier 2022 est entré en application le Décret n° 2021-1318 du 8 octobre 2021 relatif à l’obligation de présentation à la vente des fruits et légumes frais non transformés sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique.

Père Ubu a encore frappé

Il définit notamment… les notions de "fruits et légumes" (!), de "conditionnement" et de "matière plastique", le cas échéant par référence à d’autres textes, histoire de compléter le labyrinthe législatif (mais le résumé explicatif initial vient un peu à notre secours).

Si nous avons bien compris, le ruban adhésif entourant une botte de poireaux est concerné par le dispositif.

Pour la partie vraiment opérationnelle, le décret définit les fruits et légumes qui sont

–provisoirement–  exemptés de l’obligation mentionnée dans son titre. C’est un catalogue à la Prévert. Le premier des sept points, par exemple, se lit:

    1° Les tomates à côtes, les tomates allongées relevant du segment Cœur, les tomates cerises ou cocktail (variétés miniatures), les oignons primeurs, les navets primeurs, les choux de Bruxelles, les haricots verts, le raisin, les pêches, les nectarines, et les abricots, jusqu’au 30 juin 2023.

Ici, ce n’est pas vraiment dramatique sur le plan de la sécurité sanitaire des aliments. Mais que penser, par exemple, des jeunes pousses (exemptées jusqu’au 31 décembre 2024) ou encore des graines germées (exemptées jusqu’au 30 juin 2026)?

La frénésie anti-plastique a visiblement pris le dessus sur les contingences pratiques et, on peut le craindre, la santé publique.

Un monument d’"écologie punitive"

Le décret a été pris pour l’application de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire dont l’article 77 prévoit notamment:

    À compter du 1er janvier 2022, tout commerce de détail exposant à la vente des fruits et légumes frais non transformés est tenu de les exposer sans conditionnement composé pour tout ou partie de matière plastique. Cette obligation n’est pas applicable aux fruits et légumes conditionnés par lots de 1,5 kilogramme ou plus ainsi qu’aux fruits et légumes présentant un risque de détérioration lors de leur vente en vrac dont la liste est fixée par décret.

À notre sens, le décret n’est pas conforme à la loi en ce qu’il prévoit des dates limites pour les fruits et légumes délicats. Mais le législateur pourra toujours prendre conscience de sa bourde et la corriger le moment venu… l’espoir fait vivre.

Cet article 77 est un monument d’"écologie punitive". Tenez:

    À compter du 1er janvier 2022, la mise sur le marché de sachets de thé et de tisane en plastique non biodégradable au sens du 16 de l’article 3 de la directive (UE) 2019/904 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 relative à la réduction de l’incidence de certains produits en plastique sur l’environnement est interdite. Les modalités d’application de cette interdiction sont définies par décret en Conseil d’Etat.

À notre connaissance, il n’y a pas de décret…

Les deux paragraphes précités illustrent l’incongruité législative et, pour tout dire, l’irresponsabilité de leurs auteurs: toute matière plastique est interdite dans le cas des fruits et légumes – et on dira adieu en particulier au film transparent qui permet au consommateur de voir ce qu’il achète et au distributeur, la qualité de ce qu’il a en rayon; dans le cas du thé et des tisanes, seuls les plastiques non biodégradables sont interdits.

Le paysage – s’agissant des fruits et légumes – ne serait pas complet sans l’évocation d’une autre interdiction, proposée par M. François-Michel Lambert, qui bouleverse tellement les mœurs commerciales qu’elle a fait l’objet d’un article séparé, le 80 (le précédent traite des lave-linges et le suivant, de " la mise à disposition, à titre gratuit, de jouets en plastique dans le cadre de menus destinés aux enfants "…):

    Au plus tard le 1er janvier 2022, il est mis fin à l’apposition d’étiquettes directement sur les fruits ou les légumes, à l’exception des étiquettes compostables en compostage domestique et constituées en tout ou partie de matières biosourcées.

Il y a aussi dans l’article 77 l’interdiction à compter du 1er janvier 2021 des "tiges de support pour ballons et leurs mécanismes, à l’exception des tiges et mécanismes destinés aux usages et applications industriels ou professionnels et non destinés à être distribués aux consommateurs".

Le législateur a même prévu une interdiction à compter du 1er janvier 2020 dans une loi du 10 février 2020 ("pour les gobelets et verres ainsi que les assiettes jetables de cuisine pour la table"). C’est manifestement une bourde, mais cela illustre le niveau de délabrement de l’activité législative.

Pour rappel, les cotons-tiges avec tige en plastique et les piques à steaks ont été interdits le 1er janvier 2020 et 2021, respectivement.

La dysenterie législative

Le gouvernement a déposé son projet de loi le 10 juillet 2019 et a engagé la procédure accélérée (une seule lecture dans chaque chambre). On peut considérer que c’est là un usage abusif de cette procédure. C’était du temps de Mme Brune Poirson, qui portait le projet, et de M. François de Rugy.

    Sinon, pour protéger un œuf, la nature a inventé un emballage ingénieux qui s’appelle la coquille!

    Bravo @Leclerc_MEL pour cette fantastique innovation